Les licences Creative Commons

Introduction

S’il y a bien une licence répandu dans les écrits du Libre, ce sont celles de Creative Commons (abrégé par CC dans la suite de ce billet), créer en 2001 par Lawrence Lessig, professeur de droit à Harvard. Très largement utilisé pour les œuvres de l’esprit, mais également plus spécifiquement par les bloggueurs. Il existe cependant six variantes, offrant une flexibilité à la licence. Il peut être déroutant pour un novice de bien appréhender les différences, surtout s’il faut en faire un choix. On verra également que toutes les licences CC ne sont pas « Libre » dans le sens entendu par les libertés de Stallman.

Le sujet du billet n’est pas d’en faire une description, il y a wikipédia pour ça, mais plus une petite discussion sur les variantes disponibles et de leurs conséquences. L’avis donné ici est subjectif et discutable. Le fil conducteur sera les différents éléments ou clause des licences, et non chaque licence prise individuellement, dont on peut en trouver un résumé ici

Paternité (BY)

Certainement celle qui est la plus naturel, il s’agit de s’assurer qui en est l’auteur (en gros). D’après wikipédia(fr), « ce choix est obligatoire en droit français ». Je ne pense pas qu’il soit utile de s’y attarder.

Pas de travaux dérivés (ND)

Une clause un peu sujet à controverse, car, comme souligné en introduction, elle n’est pas forcément en phase avec les quatre libertés de Stallman.

la liberté d’améliorer le programme et de distribuer ces améliorations au public, pour en faire profiter toute la communauté.
— wikipédia

Mais nous ne sommes pas dans une licence logiciel, mais plus d’écriture et d’œuvre de façon plus général. Je pense que l’usage de cette clause sera plus utilisé pour des œuvres complètes tel que des livres ou des films. On peut très bien imaginer un cinéaste voulant donner un droit de diffusion libre, tout en s’assurant de ne pas voir l’histoire modifié.

Je me souviens par exemple l’auteur du livre Linux aux petits oignons(edition Eyrolles), faire une présentation de son œuvre, placé sous licence CC-BY-NC-ND, sur Linuxfr.org. L’inévitable arriva, rapidement un flot de commentaire sur la partie ND de la licence fait son apparition, qui ne manquera pas d’agacer l’auteur.

Pour ce qui est des blogs, j’ai l’impression qu’elle est bien moins utilisée, et effectivement, si j’écris un petit tutoriel, et que quelqu’un souhaite l’améliorer, je trouverai ça normal qu’il puisse le faire, tout en prenant pour base ce que j’ai déjà fait. Contribuant ainsi à l’amélioration de la documentation/information de la toile.

Pour une œuvre plus large comme cité au dessus, je crois que j’y réfléchirai à deux fois avant de me décider, en connaissance de cause d’utiliser une licences moins libre.

Pas d’utilisation commerciale (NC)

Framablog à publié (nov. 2010) un excellent billet autour de cette clause, Petites précisions sur les licences Creative Commons par Nina Paley, soulignant l’amalgame de la Creative Commons avec la possibilité (ou pas) de l’utilisation commerciale de l’œuvre.

L’intérêt et la justification de l’usage de cet clause dépends certainement de l’œuvre et de l’usage voulu. Prenons quelques exemples.

Je créer un film sous CC-BY, dont je diffuse les sources librement sur le net, dans l’esprit du Libre. Si par exemple j’organise une projection dans quelques salles de ma région, disons à 3€ la place, j’arrive le jour de la diffusion, et… personne sur place, je demande pourquoi, on me réponds « bah, y a un gars qui a diffusé ton film la semaine dernière, à 2€ la place, donc… ». Cet exemple fictif un peu caricaturisé montre bien qu’on peut avoir envi légitimement de protéger un usage commercial d’un produit libre.

Autre exemple dans la même veine, tiré un peu de l’article de framablog cité plus haut. On peut très bien imaginer que j’écrive de la musique libre, mais si je la place sur une utilisation non commerciale, cette musique ne peut pas être utilisé pour un film dont les places seront vendu (voir l’exemple ci-dessus). On se retrouve dans une situation qui n’est pas forcément souhaité. On pourrait se retrouver dans une situation où on a pas envie qu’on en prenne 10 titres pour commercialiser l’ensemble, alors qu’on serait content d’en avoir un titre utilisé pour un film à but commerciale.

Pour revenir dans l’univers du blog il n’est pas rare de voir cette clause sur des blogs. Je comprends très bien qu’on ne souhaite pas voir ses billets utilisés à des fins commerciaux par un tiers, et penser quelque chose du genre « j’ai pas envie que quelqu’un se fasse de l’argent sur mon dos » ou « je ne voudrais pas qu’on paie pour accéder à une œuvre dont j’en suis à l’origine » ou je ne sais quoi encore… Cependant, ce comportement exclus un genre de partage. Imaginons qu’un morceau de billet du blog intéresse quelqu’un, qui souhaiterai l’inclure dans son œuvre, pour lequel il y travail beaucoup, et que cette personne à l’intention d’en faire un usage commerciale quelconque. Il lui est donc impossible de l’inclure.

Le cas peut faire sourire si on prends comme exemple mon blog, mais on peut facilement imaginer la situation se vérifié pour des blogs très spécialisés, compétant et pointu, dont l’inclusion dans l’œuvre dérivé serait vraiment un plus. Encore une fois, les avis peuvent diverger.

Les exemples montrent, je pense, qu’il existe une vrai complexité derrière ce choix, pour lequel il n’y a pas de vérité absolue.

Partage à l’identique (SA)

Dernier de la liste, le partage à l’identique est là encore difficile à choisir, c’est laisser plus de liberté au travail dérivé, peut être de la sorte GPL vs MIT, la MIT plus permissive permettant une utilisation dans un produit propriétaire, il est parfois nécessaire d’avoir une licence permissive pour qu’un produit puisse voir le jour. Que deviendrai Symfony2, cakePHP, Ruby on Rails s’ils étaient distribués sous GPL au lieu de la licence MIT ?

Dans le cas de blog, c’est très certainement un choix personnel à faire. Si certain ne voit pas d’impératif à propager la licence d’origine, d’autre auront à cœur et ne jureront que sur ce partage à l’identique. Comme indiqué dans la conclusion, je penche, un peu plus qu’avant, pour une licence plus permissive.

Conclusion

Il n’est jamais facile de traiter un sujet sur les licences, car ils tombent facilement dans la polémique, rameutant parfois quelques fanatiques t’expliquant que « la licence que tu as pris n’est pas la bonne, que t’as rien compris à la vie, et que ça tue les chatons ». (bon, je force un peu le trait).

La flexibilité de la licence est un avantage qui n’est pas sans revers, impliquant réflexion, dont parfois les différences sont subtiles. Il est de la responsabilité à chacun de respecter le choix de licence des autres, commençant simplement par ne pas les ignorer.

Ce billet m’aura permis de repenser un peu à la licence utilisé pour mon blog, et de changer (j’ai le droit ?) pour une licence plus permissive, de la CC-BY-SA à simplement CC-BY. Non pas que cela fasse une grande différence pour le blog, mais je pense que cela correspond plus à ce que je souhaite. Peut être une vision plus pragmatique que idéaliste des licences.

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Publié par Nicolas Paris : 149