Choisir une licence libre

Cela fait quelque temps que j'ai commencé ce blog et j'avais encore des doutes et des questions sur la licence à utiliser. Je traite essentiellement de logiciels libre et open source donc je trouve plus cohérent d'utiliser une licence libre pour partager le contenu de ce blog.

Pourquoi choisir une licence ? Si aucune licence n'est définit, le droit d'auteur s'applique automatiquement et limite l'utilisation de l’œuvre sans l'autorisation de l'auteur. Une licence permet simplement d'accorder certains droits supplémentaires (reproduction, adaptation,...) à l'utilisateur.

Faire le choix d'une distribution GNU/Linux peut sembler compliqué mais le choix d'une licence n'est pas plus facile et c'est un peu comme une expédition avec Bear Grylls mais dans le domaine du droit. Ici, il n'est pas possible de tester pour se décider, la licence est définitive sans véritable retour en arrière possible. Si la licence est disponible en français, je peux éventuellement la lire (ce que j'ai fait) mais je n'ai pas les connaissances suffisantes pour comprendre la portée réelle de ce choix. Pour couronner le tout, c'est vraiment chiant à lire et faut vraiment s'accrocher pendant la lecture.

Il faut pourtant faire un choix parmi les différentes licences disponibles.

En suivant les conseils de Bendia (de DF) j'ai commencé par lire Le libre à la française. Un article véritablement instructif et je recommande sa lecture pour comprendre certaines notions essentielles du droit.

Suite à cette lecture, j'ai pensé adopter une licence BiPu qui me semble plutôt bonne (concise et compréhensible). Malheureusement elle n'est pas assez répandue et pourrait limiter certaines personnes dans certains pays d'autant qu'elle n'est disponible qu'en français.

Il y a le choix en matière de licences mais finalement peu qui correspondent à mes besoins :

• une licence en français (parce que le contenu publié est en français et touche un public francophone).
• une licence suffisamment universelle (traduction disponible dans différentes langue et connue dans d'autres pays).
• une licence compréhensible pour faciliter le partage (enfin presque).

Après réflexion, je préfère utiliser une licence plus populaire comme Creative Commons.

Les conditions de la licence

La licence est un contrat qui réglemente et définit clairement les droits et obligations des utilisateurs concédés par l'auteur sur son œuvre. Elle s'intègre au droit d'auteur qui est automatiquement appliqué pour lui ajouter certaines conditions d'utilisations. L'objectif est de diffuser plus facilement une œuvre, il faut donc définir les autorisations accordées à l'utilisateur.

Les points ci-dessous reprennent les principales conditions que l'on peut inclure dans une licence.

Paternité

La paternité est le point le plus simple à comprendre, il faut simplement citer le nom de l'auteur et de l'œuvre.

Il y a une seule chose que je trouve important pour le choix de la licence, c'est l'attribution de l’œuvre à l'auteur. Je n'ai pas envie que l'on s'approprie mon travail illégitimement.

La paternité ne limite pas l'utilisation d'une œuvre mais définit uniquement la condition de son utilisation et ne représente pas de véritable contrainte. Il suffit simplement de faire référence à la source et de sa licence.

Utilisation commerciale

Il est possible de limiter l'utilisation de son œuvre à une exploitation non-commerciale.

Sur l'exploitation de mon travail pour faire de l'argent, j'étais réticent au début (comme beaucoup de personnes) mais de nombreux articles traitant de ce sujet expliquent et argumentent sur cette contrainte et de son application dans les faits. On peut légitimement penser que prohiber l'utilisation commerciale permet de ne pas avoir d'utilisation "parasite" de son œuvre. Évidemment, c'est un peu plus compliqué dans la réalité et qu'en l'état, cela restreint surtout certaines pratiques même s'il n'y a aucun profit derrière. Les explications de Dominus Carnufex dans son article sur la limite de la mention non-commercial et de la distinction entre onéreux et commercial a finit par me convaincre. Pour reprendre son exemple, il serait impossible de revendre la compilation des articles de Wikipédia sur une clé USB a prix coûtant.

Au final, je doute qu'on puisse monnayer mes articles même si j'arrive à publier tout ce qui est encore en cours de rédaction. Si quelqu'un arrive à tirer un quelconque profit uniquement à partir de mon travail, il est plutôt bon.

D'un autre côté, c'est aussi contribuer à l'utilisation du logiciel libre même si je n'en tire aucun revenu. Du coup, je ne vois plus de raison d'interdire une utilisation commerciale.

Adaptation / Pas de modification

Il est possible d'interdire la réalisation d'œuvres dérivées (traduction, mise à jour, adaptation, ...).

Dans mon cas, ne pas autoriser les adaptions n'a pas de sens. Je publie principalement des tutos/astuces de logiciels qui risquent d'être obsolètes dans le temps. Si quelqu'un décide d'en faire une mise à jour sur son site cela ne serait pas possible, de même si quelqu'un souhaite en faire une traduction.

Entre garder de mon côté des articles périmés et voir une documentation à jour mais indépendante, ou d'avoir des traductions dans différentes langues, mon choix va vers la réutilisation et l'adaptation de mon travail.

Pour des articles qui concerneraient des opinions ou des réflexions personnelles, cela pourrait se discuter et se justifier mais ce n'est pas le cas.

Partage à l'identique / Clause de contamination

Rien que le nom clause de contamination génère une certaine méfiance. C'est une obligation où toutes les œuvres dérivées devront être publiées sous une licence équivalente. L'œuvre dérivée devra être disponible selon les mêmes conditions que l'œuvre originale, donc avec les mêmes autorisations et interdictions d'utilisation.

L'objectif de continuer à partager le contenu dans les mêmes conditions est plutôt favorable à la diffusion du libre et louable dans un sens. Dans les faits, c'est relativement contraignant et pas forcément justifié. C'est en quelque sorte le prosélytisme dans le droit d'auteur. Au final, on impose à un auteur de ce qu'il doit faire de son œuvre même si elle n'est pas complètement originale, mais qui l'est réellement ?

Si un travail reprend différents travaux avec des clauses de contaminations cela pourrait devenir vraiment difficile de trouver une licence compatible. Il faudrait redéfinir à chaque fois une licence en fonction de ses sources. Si on ne connaît pas le droit, cela devient tout simplement impossible.

Pour moi, cela se rapproche de l'interdiction d'utilisation commerciale et ne me parait pas plus favorable à la diffusion de la culture et du libre.

L'utilisation de la licence et son application dans la réalité

Je ne me fais pas d'illusion, entre la licence que l'on décide d'appliquer et ce que les gens font de votre travail est assez différent.

À mon niveau je n'aurai pas la possibilité de vérifier si quelqu'un réutilise mon travail et en tire avantage. Du coup, autant faciliter son utilisation et la faire circuler facilement les différents contenus avec une licence libre.

Au final, ça donne quoi comme licence ?

Après une longue réflexion, je me suis décidé de la licence à utiliser. Au final, j'ai fait le choix une licence beaucoup plus permissive que ce que j'envisageai avec une licence CC-BY (attribution).

Le choix a été difficile mais correspond à ma vision du libre et du contenu que je publie. J'ai remplacé la mention en bas de page "Tous droits réservés" par "Licence Creative Commons Attribution" avec un lien vers la licence complète et les explications.

J'ai noté que le résumé de la licence CC-BY n'était pas entièrement traduit, du coup je rapatrie toute la licence sur le site pour éviter des problèmes dans le futur et qu'on dispose tous de la même référence.

Résumé de la licence CC-BY Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom.

N'hésitez pas à me laisser un message si vous avez repris du contenu ici, cela me permet de savoir ce qui vous intéresse.

Si vous n’êtes pas encore décidé et vous devez choisir une licence, je vous invite à vous documenter et prendre le temps choisir en accord avec vos besoins et vos convictions. Quelle que soit la licence choisie, c'est quelque chose d'important et nécessitera une réflexion de votre part. Après tout, chacun dispose de son travail / œuvre comme il l'entend et on doit le respecter pour ça.

Ressources

• Zeste de Savoir - Le libre à la française
• Zeste de Savoir - Le droit d'auteur, Creative Commons et les licences sur Zeste de Savoir
• Creative Commons - Choisir une licence
• Creative Commons - Attribution 3.0 France (CC BY 3.0 FR)
• Les Creative Commons hackent le droit d’auteur !

2016 nIQnutn CC-BY