Qu'est-ce qu'une œuvre libre

Il est possible de télécharger beaucoup de sons et musiques légalement et gratuitement sur Internet. Mais, de même qu'un logiciel gratuit n'est pas nécessairement un logiciel libre, une œuvre gratuitement téléchargeable n'est pas nécessairement une œuvre libre...

Imaginons que vous prépariez un film et que vous cherchiez une musique pour l'agrémenter. Il va falloir vérifier non seulement que cette musique peut être intégrée à votre création, mais aussi qu'elle ne vous empêchera pas ultérieurement de diffuser votre film comme bon vous semble.

Pour cela, vous allez vous poser deux questions :

• ai-je le droit seulement d'écouter ce morceau, ou puis-je le modifier (par exemple en l'intégrant à mon film pour le sonoriser) ?
• pourrai-je ensuite le diffuser en même temps que mon film, y compris (qui sait ?) à des fins commerciales ?

Les quatre libertés

Ces questions sonnent sans doute familièrement à vos oreilles...

Revenons, en effet, à la définition du logiciel libre. Un logiciel est dit libre s'il offre les quatre libertés suivantes :

1. la liberté d'utiliser le programme
2. la liberté d'étudier le programme
3. la liberté de faire et de redistribuer des copies du programme
4. la liberté de modifier et de distribuer les versions modifiées du programme

Eh bien, de la même façon, une œuvre sera libre si elle offre ces quatre mêmes libertés (remplacez « le programme » par « l'œuvre » au paragraphe précédent).

Et les licences Creative Commons dans tout ça ?

Il est important de noter ci que l'on parle bien de licences Creative Commons au pluriel car il en existe plusieurs, offrant chacune différents degrés de liberté.

Elles sont également définies à partir des usages possibles de l'œuvre :

• Paternité (sigle : BY) : implique de créditer l’auteur de l'œuvre utilisée (c'est une obligation dans tous les cas en droit français)
• Pas d'utilisation commerciale (sigle : NC) : interdit a priori de tirer un profit commercial de l’œuvre, directement ou indirectement
• Pas de modification (sigle : ND) : interdit a priori de modifier l'œuvre, et donc d’en intégrer tout ou partie dans une œuvre composite
• Diffusion de l’œuvre dérivée aux mêmes conditions (sigle : SA) : implique a priori de diffuser l’œuvre dérivée selon la même licence

(« a priori » est là à chaque fois pour rappeler que vous pouvez toujours solliciter de l'auteur une dérogation.)

Six licences ont été créées à partir de ces quatre obligations qui peuvent dans une certaine mesure se cumuler, étant précisé que toutes offrent au minimum une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public à titre gratuit (c'est à dire qu'en choisissant une de ces licences, l'auteur marque son souhait de faire connaître son œuvre au plus grand nombre) :

1. CC BY : créditer l'auteur
2. CC BY-SA : créditer l'auteur + diffuser l’œuvre dérivée selon la même licence
3. CC BY-ND : créditer l'auteur + ne pas modifier l'œuvre
4. CC BY-NC : créditer l'auteur + ne pas exploiter commercialement l'œuvre
5. CC BY-NC-SA : créditer l'auteur + ne pas exploiter commercialement l'œuvre + diffuser l’œuvre dérivée selon la même licence
6. CC BY-NC-ND : créditer l'auteur + ne pas exploiter commercialement l'œuvre + ne pas modifier l'œuvre

Parmi ces six licences, seules les deux premières sont susceptibles de remplir vos exigences pour le film que vous envisagez : elles seules peuvent être qualifiées de licences libres au sens défini au paragraphe précédent.

À noter que le projet Creative Commons fournit un moteur de recherche d’œuvres libres sous licence Creative Commons : http://search.creativecommons.org/?lang=fr.

Quelles sont les licences libres au final ?

Il est impossible de toutes les énumérer ici : en théorie il peut en exister une infinité tant que chacune confère les quatre libertés définies ci-dessus.

En pratique, seule une poignée de licences libres sont couramment utilisées car elles conviennent à la plupart des usages. Citons, outre les licences CC BY et CC BY-SA que nous venons de voir, la licence Art Libre – en abrégé : LAL (très proche de la licence CC BY-SA).

Et le domaine public alors ?

Toutes ces licences sont des applications du droit d'auteur (les anglo-saxons parlent de copyright). Mais celui-ci n'est qu'une parenthèse dans la vie d'une œuvre, et, passé un certain délai, celle-ci entre dans le domaine public, c'est-à-dire qu'elle devient disponible pour tous et pour tout usage. Ce qui en fait a fortiori une œuvre libre.

Le billet suivant dresse une liste de sites proposant des ressources sonores libres.

L'illustration de ce billet est une composition réalisée par mes soins, sous licence CC BY-SA.