Marques - Le Bon, la Brute et le Truand

Harvey Anderson, directeur juridique de Mozilla, a publié un billet intitulé Trademarks – the Good, the Bad and the Ugly dont BlogZiNet donne une traduction : Marques – Le Bon, la Brute et le Truand. Harvey Anderson y traite de la façon dont Mozilla réagit lorsqu'on lui signale des sites utilisant ses marques commerciales. Il classe les cas selon que le contrevenant est le bon, la brute ou le truand.

Beaucoup trop fréquemment, on nous signale des sites Web vendant le navigateur Mozilla Firefox, utilisant les marques commerciales de Mozilla pour promouvoir d'autres produits ou services, ou utilisant des versions modifiées des marques de Mozilla. Le problème est que ces activités sont trompeuses, nuisent aux utilisateurs, embrouillent le consommateur et mettent en péril l'identité et le sens des marques Mozilla – sans parler d'être illégales. Les cas semblent tomber dans trois différentes catégories que j'appellerai le bon, la brute et le truand.

Outre le fait d'être une arme efficace contre les filous et escrocs qui abusent du travail de la communauté, le droit des marques se révèle inadapté devant l'enthousiasme des supporters du projet libre ayant adopté les marques protégées.